Événement

Mercredi 21 juin 2023 à 09h30

Divers contrôles budgétaires en Commission des Finances

La Commission des Finances se réunit chaque mercredi matin, et procède à l’audition d’une ou plusieurs personnes, en lien avec la mission de contrôle de l’action de l’Etat du Sénat.

Contrôle budgétaire – communication de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH, rapporteurs spéciaux, sur les Contrats de Redressement en Outre-Mer (COROM) ;

Contrôle budgétaire – communication de MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET, rapporteurs spéciaux, sur la politique de conventionnement avec les associations intervenant dans le champ de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » ;

Contrôle budgétaire – communication de M. Vincent CAPO-CANELLAS, rapporteur spécial, sur les programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat.

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Divers contrôles budgétaires en Commission des Finances

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